Désengrammation cellulaire Marseille
La marque verbale “Désengrammation cellulaire” a fait l’objet d’un dépôt auprès de l’INPI le 16/12/2021, sous le numéro 4826815. Le dépôt a été effectué dans les classes 16, 41 et 44 pour les produits et services visés dans le certificat d’enregistrement.
Par conséquent, toute utilisation, reproduction et exploitation de la marque et/ou de son logo sans autorisation est soumise à des poursuites civiles et pénales.
L’utilisation de la marque “Désengrammation cellulaire” est autorisée aux personnes ayant suivi à minima le module de formation “Soin à autrui” du niveau débutant. Cette autorisation est conférée uniquement dans le cadre de séances et nettoyages énergétiques et/ou thérapeutiques.
L’utilisation de la marque “Désengrammation cellulaire” est également autorisée aux personnes désignées en qualité de formatrices sur le site Internet. Ceci dans le cadre de leur activité de formation.
Toute utilisation et exploitation autre est formellement interdite.
Les livrets de formation, quant à eux, sont protégés par le droit d’auteur, applicable aux œuvres de l’esprit. Aussi, toute exploitation, cession et reproduction des livrets de formation est formellement interdite, sous peine de poursuites judiciaires.
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Désengrammation cellulaire Marseille