Désengrammation cellulaire soins et formations
Désengrammation cellulaire Marseille
Ce site Web www.desengrammation-cellulaire.com est édité par Myriam Gribelin, entrepreneur individuel (E.I.).
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Arts divinatoires Marseille
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L’adresse email de contact est la suivante : myriam@desengrammation.com.
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Conditions Générales de Vente & d’Utilisation
Les présentes conditions générales s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées sur le site Internet www.desengrammation-cellulaire.com ; qu’elles soient proposées par Myriam Gribelin ou l’équipe.
Myriam Gribelin exerce en entreprise individuelle. Celle-ci est enregistrée sous le numéro Siren 798 968 970. Elle est domiciliée 15 rue Pierre Laurent, Les jardins de Lodi, 13006 Marseille.
Myriam Gribelin présente sur son site Internet une équipe dont les membres sont totalement indépendants. Des contrats de partenariat ont été conclus. Ceci exclut tout recours au salariat.
Définitions
Client : Toute personne ayant acquis un Service ou un Produit proposé par le Prestataire.
Devis : Document établi par le Prestataire et contenant toutes conditions tarifaires et/ou contractuelles particulières applicables à un Service ou à un Produit acquis par le Client.
Désengrammation cellulaire : nom donné à la méthode développée par Myriam Gribelin alliant psychologie, énergétique et radiesthésie. La Désengrammation cellulaire a fait l’objet d’un dépôt de marque verbale française le 16/12/2021. Elle a été enregistrée sous le numéro 4826815, pour les produits et services des classes 16, 41 et 44, tels que visés dans le certificat d’enregistrement.
Équipe : elle est présentée sur le site Internet.
Facture : Pièce comptable par laquelle le vendeur fait connaître à l’acheteur le détail et le prix des marchandises vendues, des services exécutés.
Formations : les actions de formation sont toutes en lien avec la Désengrammation cellulaire.
Praticiens certifiés : personnes certifiées et autorisées à exercer la Désengrammation cellulaire au niveau des soins et nettoyages énergétiques et thérapeutiques.
Prestataire : Myriam Gribelin ainsi que les membres de l’équipe présentés sur le site Internet.
Prestation : Fourniture ou travail exécuté pour s’acquitter d’une obligation légale ou contractuelle. Toutes les prestations présentées sur le site Internet sont en lien avec la Désengrammation cellulaire.
Site Internet : www.desengrammation-cellulaire.com.
Objet
Les présentes Conditions Générales constituent, conformément aux dispositions de l’article L. 441-1 du Code de commerce, le socle unique de la négociation commerciale.
Les dispositions du Code de la consommation s’appliquent aux Parties, dès lors que les Services ou Produits sont acquis par une personne physique agissant à des fins personnelles, n’entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.
Les Conditions Générales sont disponibles sur le site internet du Prestataire, à l’adresse www.desengrammation-cellulaire.com.
Toute réservation d’un Service ou achat d’un Produit emporte acceptation pleine et entière, par le Client, des présentes Conditions Générales.
Lorsqu’un Devis est signé entre les Parties, ces stipulations prévalent sur celles des présentes Conditions Générales.
La vente est réputée conclue à la date de signature du Devis, de la réservation du Service concerné auprès du Prestataire, ou de l’achat du Produit.
Le Client reconnaît avoir eu communication, de manière lisible et compréhensible de toutes les informations listées à l’article L.221-5 du Code de la consommation. Ces informations concernent notamment les caractéristiques essentielles et les tarifs.
Le Prestataire se réserve enfin la possibilité de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Le Client est invité à consulter la version des Conditions Générales en vigueur à la date de sa acquisition.
Produits & Services
Le Prestataire propose à la vente plusieurs Produits et Services, en lien avec le domaine thérapeutique, et notamment :
- Des prestations en Désengrammation cellulaire,
- Des formations individuelles et collectives en Désengrammation cellulaire,
- Des livres papiers et numériques,
- Etc.
Cette liste est non-exhaustive et peut-être modifiée à tout moment par le Prestataire.
Le Site Internet présente le descriptif précis de chaque Produit ou Service, son prix, les modalités de son exécution et les éventuelles contre-indications. Le Client reconnaît donc en avoir pris connaissance avant toute acquisition.
Le Client atteste avoir bénéficié de tous renseignements de nature à informer et éclairer son choix, quant aux caractéristiques essentielles des Services et à leur adéquation à ses besoins.
La réservation des Produits et Services s’effectue à partir du Site www.desengrammation-cellulaire.com. Ce notamment grâce à certains boutons, tel que “réservation”, qui renvoient vers des sites internet affiliés, appartenant en principe aux membres de l’équipe. Ainsi, la Vente est conclue à compter du règlement complet du Produit et/ou du Service. Le règlement est généralement effectué via les services de paiement en ligne, comme PayPal ou Stripe.
Une fois le paiement convenu reçu, le Client reçoit en principe par mail une confirmation de sa réservation. Il reçoit également une confirmation correspondant au paiement réalisé, adressée par les sites internet affiliés et/ou service(s) gestionnaire(s).
Droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux Produits (Livres dédicacés et/ou numériques en format PDF) et Services du Prestataire exécutés avant la fin du délai de rétractation, conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation.
Dans tous les autres cas, le droit de rétractation s’applique conformément aux articles L. 221-18 et L. 221-23 du Code de la consommation.
Dans une telle hypothèse, le Client dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance. Le coût direct et éventuel de renvoi des Produits revient au Client.
Ce dernier peut trouver ci-dessous un formulaire type de rétractation, à adresser au Prestataire, par mail à l’adresse « myriam@desengrammation.com ». Cet envoi peut également être effectué par voie postale, le cachet de la Poste faisant foi.
Formulaire de rétractation
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire
aux fins d’exercice de votre droit de rétractation
dans les hypothèses où ce droit vous est ouvert)
A l’attention de Madame Myriam Gribelin, exerçant en entreprise individuelle. Celle-ci est domiciliée sis 15 rue Pierre Laurent, Les Jardins de Lodi, 13006 Marseille.
Je/nous (*), soussigné (*), vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre rétractation pour le Produit (*) ou le Service (*) au nom de (*).
Signature du (des) Client(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Complétez ou rayez la mention inutile.
En cas d’exercice de son droit de rétractation dans les hypothèses et conditions précitées, le Client pourra alors être désengagé sans frais ou pénalité.
Possibilité d’annulation
Les annulations ou reports de prestations (Services et Formations) sont possibles, si le Client en informe le Prestataire au moins vingt-quatre (24) heures ouvrables à l’avance. Dans le cas contraire, les prestations ne sont pas remboursables. Le remboursement s’effectue déduction faite des frais liés à la réservation en ligne, comme PayPal ou Stripe. Le Client a connaissance de cette information lors de sa réservation. Les sites internet affiliés, appartenant généralement aux membres de l’équipe, tels que https://myriamgribelin.wixsite.com/therapie affichant clairement et précisément cette politique d’annulation.
Le Prestataire se réserve enfin le droit d’annuler ou de reporter toute prestation pour tout motif légitime tenant aux contre-indications d’ordre médical ou personnel. Le caractère légitime du motif de refus étant soumis à la seule appréciation du Prestataire (addiction, troubles psychologiques, maladies ou pathologies quelconques nécessitant un traitement d’ordre médical, ou difficultés personnelles quelconques).
Responsabilité
S’agissant du domaine thérapeutique, énergétique et radiesthésiste, le Prestataire n’est pas tenu à une obligation de résultat. Il décline toute responsabilité en cas d’absence d’atteinte de l’effet désiré par le Client ayant recours à l’un de ses Produits et/ou Services.
Enfin, les Parties ne sauraient engager leur responsabilité en cas d’inexécution due à un cas de force majeure. La Partie affectée par une situation de force majeure devra toutefois en avertir l’autre Partie immédiatement.
Propriété intellectuelle
Toutes les images, textes, vidéos et contenus de quelque nature qu’ils soient, présents sur le Site Internet, sur tout support commercial ou publicitaire élaboré par le Prestataire, ou adressés par voie électronique au Client, sont la propriété de Myriam Gribelin ou d’un tiers mandataire. Ils peuvent également être utilisés par le Prestataire soit avec l’autorisation de leurs propriétaires, soit parce qu’ils sont libres de droit.
Toute exploitation, reproduction, représentation ou adaptation desdits contenus, de quelque nature qu’ils soient, est rigoureusement interdite. Elle peut s’apparenter à de la contrefaçon, notamment en ce qui concerne la marque “Désengrammation cellulaire”, le logo, les livres et livrets.
Droit applicable et règlement des litiges
Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige et d’impossibilité de résolution amiable, celui-ci sera porté devant les juridictions françaises.
Toutefois, aux termes de l’article L.612-1 du Code de la consommation, « tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation ».
La médiation est proposée afin de résoudre les litiges en évitant un recours à la justice.
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